Conseil d'Institut
Les statuts de l’INSPÉ de l’Université Marie et Louis Pasteur
Statuts adoptés par le CA de l’Université
Composition du Conseil d’Institut – Octobre 2025
2025
Conseil d’Institut du 22 octobre 2025
PV du 22 octobre 2025
Présentation
Conseil d’Institut du 15 septembre 2025
PV du 15 septembre 2025
Présentation
Conseil d’Institut du 12 juin 2025
PV du 12 juin 2025
Présentation
Conseil d’Institut du 17 mars 2025
PV du 17 mars 2025
Présentation
Conseil d’Institut du 5 février 2025
PV du 5 février 2025
Présentation
2024
Conseil d’Institut du 12 novembre 2024
PV du 12 novembre 2024
Présentation
Conseil d’Institut du 17 septembre 2024
PV du 17 septembre 2024
Présentation
Conseil d’Institut du 20 juin 2024
PV du 20 juin 2024
Présentation
Conseil d’Institut du 19 mars 2024
PV du 19 mars 2024
Présentation
2023
Conseil d’Institut du 15 décembre 2023
PV du 15 décembre 2023
Présentation
Conseil d’Institut du 11 octobre 2023
PV du 11 octobre 2023
Présentation
Conseil d’Institut du 22 juin 2023
PV du 22 juin 2023
Présentation
Conseil d’Institut du 22 mars 2023
PV du 22 mars 2023
Présentation
Questions diverses
2022
2021
2020
2019
2018
Conseil d'Orientation Scientifique et Pédagogique (COSP)
Commission Vie de l'Institut
Lors du conseil d’institut du 30 juin 2021, il a été acté la mise en place de la commission de vie de l’Institut. Cette commission vise à faire des propositions en vue d’améliorer la qualité de vie à l’INSPÉ.
Les personnels membres de cette commission sont des personnels enseignants, BIATSS et les étudiants responsables de groupe.
Règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’INSPÉ a été voté en conseil d’Institut le 30 juin 2021.
Textes officiels
- L’espace web du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche : https://www.devenirenseignant.gouv.fr/
- L’espace web du ministère de l’Éducation nationale : https://www.education.gouv.fr/
Lois – Décrets – Arrêtés – Circulaires – Textes
- Arrêté du 9 septembre 2025 fixant le cadre national de la licence professorat des écoles
- Publication au JO du Décret n° 2013-782 du 28 août 2013 fixant les règles relatives à la composition et au fonctionnement des conseils des écoles supérieures du professorat et de l’éducation
- Publication au JO de l’arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation »
- Publication au JO de l’arrêté du 27 août 2013 fixant les modalités d’accréditation des écoles supérieures du professorat et de l’éducation
- Publication au JO de la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République du 8 juillet 2013
- Code de l’éducation et mission des INSPÉ